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Sénat

Dix-neuf projets de loi adoptés lors de la première session ordinaire 2024

Dix-neuf projets de loi adoptés lors de la première session ordinaire 2024 © Esprit Magazine
Dix-neuf projets de loi adoptés lors de la première session ordinaire 2024 © Esprit Magazine

Au cours de la première session ordinaire du Sénat, ce sont au total dix-neuf projets de loi qui ont été adoptés, a laissé entendre Kandia Camara, la présidente de l’institution.

La clôture de la première session ordinaire 2024 du Sénat a eu lieu le mercredi 19 juin 2024. A cette occasion, Kandia Camara a fait savoir que l’institution a adopté dix-neuf projets de loi.

Parmi les projets de loi adoptés figurent le projet de loi portant protection de l’éléphant en Côte d’Ivoire ; le projet de loi modifiant la loi n°2019-574 du 26 juin 2019 portant Code pénal ; le projet de loi portant politique nationale d’endettement et de gestion de la dette publique.

Le Sénat a aussi adopté le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°2023-875 du 23 novembre 2023 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive.

La clôture de la première session ordinaire 2024 du Sénat s’est tenue conformément à l’article 94 nouveau alinéa 3 de notre Constitution, qui dispose : « La première session de l’Assemblée nationale commence le troisième lundi ouvrable du mois de janvier et prend fin le dernier jour ouvrable du mois de juin. »

« La première session ordinaire du Sénat a été riche et intense à divers niveaux », a confié Kandia Camara dans son allocution. A en croire la présidente du Sénat, la chambre haute du Parlement a adopté l’ensemble de ces textes au « regard de leur contribution évidente à la régulation efficiente de la vie économique et sociale de la Côte d’Ivoire, mais également à la sécurisation de notre pays et de la sous-région ».

Gilbert Kafana Koné, le Haut représentant du président de la République, Adama Bictogo, président de l’Assemblée nationale et des présidents d’institutions ont pris part à la cérémonie.



Richard Konan

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